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Condition de location de voiture Borjmane
ARTICLE I :
a) ETAT DU VEHICULE
Le locataire reconnaît avoir reçu le véhicule désigné au contrat en parfait État marche et de propreté et constaté l'état des plombs du compteur kilométrique
Sous peine de payer au minimum le montant correspondant à 500 km par journée
de location.
b) PNEUMATIQUES
Le véhicule est équipé de cinq pneus en bon état sans coupure. En cas de détérioration
de l'un d'entre eux pour une cause autre que l'usure normale, le locataire s'engage à le remplacer immédiatement par un pneu de même marque.
c) MECANIQUE
L'usure mécanique normale est à la charge de BORJMAN-CAR. Toutes les réparations
Provenant soit d'une usure normale ou d'une négligence soit d'une cause accidentelle
seront à la charge du client. Dans le cas ou le véhicule serait immobilisé
par suite d'une usure normale ou d'une cause accidentelle les réparations pour tout être exécutées après l'accord de BORJMAN-CAR et devront faire l'objet d'une
facture aquitté très détaillée les pièces défectueuse remplacées devront être
représentées avec la facture régulièrement aquitté.
En aucun cas le locataire ne pourra prétendre à une indemnité quelconque par suite
d'un retard soit de la remise de véhicule ou l'annulation de la location, soit par
la suite de réparation nécessitées par l'usure normale et effectuées au cours de
la location. Le locataire s'engage à restituer le véhicule avec toutes ces accessoires
outils et équipement à la date et lieu fixé au présent contrat.
ARTICLE II :
a) ASSURANCES
Le locataire déclare avoir pris connaissance de conditions générales de certificat
d'assurance automobile dont copie est à sa disposition dans les bureaux de location
BORJMAN-CAR. Cette poice couvre les risques ci-après:
-Résponsabilité civile du locataire et du conducteur autorisé par lui à raison des
accidents causés aux tiers, sans limitation de somme.
-Dommages au véhicule BORJMAN-CAR sous déduction d'une frnachise de 1500.00 Dhs.
-Incendie et vol du véhicule.
-Bris des glaces.
Ne sont pas garanties les pertesou domages causés àtout bien et valeurs quelconque
transportées ou laissés dans ou sur ledit véhicule par le locataire ou toute autre
personne pendant la durée de la location ou après la restitution du véhicule.
Le locataire declare en outre que le véhicule sera à la promenade, au tourisme
ou à l'exercice d'une proffésion mais en aucun cas, même à titre généraux. Il n'y a
pas d'assurance ou à leur essaies.
b) Sur la demande et moyenant un complément de location, le locataire pourra souscrire
une assurance individuelle de personnes transportées garantissant en cas d'accident un
capital décès et infirmité et le remboursement des frais detraitement.
c) EN CAS D'ACCIDENT
Le locataire doit:
-sauf cas de fortuit ou de force majeur, déclarer par écrit à BORJMAN-CAR les
sinistrés dans les cinq jours et les vois dans les 24 heures.
-noter les noms et adresses des parties en cause et des témoins.
-ne jammais reconnaître sa responsabilité ni trasiger avec les tiers.
-avec la police ou la gendarmerie si la faute d'un tiers doit être établie ou s'il
y'a des blessés.
ARTICLE III - LOCATION - CAUTION - PROLONGATION :
Le montant de la location est payable d'avance la caution est obligatoire elle
ne pourra servir pour une prolongation, sans l'accord préalable de BORJMAN-CAR
afin d'éviter toute contestation dans le cas d'une prolongation, le locataire
devra après avoir obtenu l'accord de BORJMAN-CAR faire venir le montant de la
location supplémentaire quarante-huit heures avant l'expiration de la location
en cours sous peine de s'exposer à des poursuites judiciaires pour détournement
véhicule ou abus de confiance.
ARTICLE IV - DOCUMENT DE LA VOITURE :
Le locataire s'engage des fin de la location à restituer tout les documents
nécéssaires à la conduire du véhicule à defaut ces pièces état indisponsables à des nouvelles location BORJMAN-CAR se verra dans l'obligation de facturer
au locataire les journées de retard d'après le tarif initial jusqu'a la remise
des pièces.
ARTICLE V - DELITS ET CONTRAVENTIONS :
Pendant la durée de la location le locataire sera responsable de tous les délits
ou contraventions relevés à son encontre
 Adresse :
33, Rue Palestine Résidence AlHouria FES (v.n) MAROC
Tél : 00212 55 65 34 35 Fax : 00212 55 65 43 03
GSM 00212 66 21 21 90
Email : info@borjmancar.com
R.C. 19211 CNSS 2660199 PATENTE 13107450 IDEN FISC 04501477 |
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